MENTIONS LÉGALES
INFORMATIONS ÉDITORIALES
Éditeur
Le Site Web est détenu et exploité par NOESE, société par actions simplifiée, au capital social de 35 000,00 €, dont le siège social est situé au 10 Avenue Constant Coquelin 75007 Paris, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 852 584 937 représentée par M Christophe CAVAZZA agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président.
La société Noèse est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel en application de l’article 286 ter du code général des impôts. Son numéro individuel d’identification est le FR41 852 584 937.
Directeur de la publication : Christophe CAVAZZA
INFORMATIONS TECHNIQUES
Hébergement :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Réalisation technique :
Aldric Foucault
Route des Martines 93
1052 Le Mont sur Lausanne
Suisse
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du Site Web, y compris le logiciel, les contenus, les noms, appellations et logos distinctifs de Noèse, le marketing de produits et de services, ainsi que toutes les marques, noms commerciaux, dessins, images, droits d’auteur, informations brevetées, textes, graphismes, vidéos, images fixes ou animées, sons, icônes, procédures, produits, technologie, documents téléchargeables et savoir-faire général, mais aussi tout autre droit de propriété intellectuelle du Site Web, ou de ce qu’il contient, sont la propriété exclusive de Noèse ou de ses concédants.
L’accès et l’utilisation du Site web ne sauraient être interprétés comme accordant une licence à l’égard de ces droits de propriété, quels qu’ils soient.
Toute utilisation, copie, représentation, reproduction, diffusion, téléchargement, publication, transfert ou distribution, totale ou partielle des éléments de ce Site Web, quel que soit le moyen utilisé, est strictement interdite, sans l’autorisation expresse de Noèse. Tout manquement à ces restrictions sera considéré comme constitutif d’une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom Noèse et/ou son logo, ou toute version dérivée de celui-ci. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou logos, sans l’autorisation expresse de Noèse est interdite.
Cette restriction s’applique également aux marques et/ou logos des partenaires commerciaux de Noèse présents sur le Site Web.
CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES
Nous respectons votre vie privée. La politique de confidentialité de Noèse établit la manière dont Noèse utilise et protège les données personnelles que vous pouvez être amené à nous communiquer lorsque vous utilisez ce Site Web et peut être consultée en ligne.
RESPONSABILITÉ
Malgré tout le soin apporté afin d’assurer la fiabilité des informations contenues sur ce site, Noèse décline toute responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus de par l’usage de ces informations.
Toutes les personnes qui naviguent, lisent, visualisent et utilisent le site www.noese.com sont considérées comme des Utilisateurs.
Les informations contenues sur le Site Web ont un caractère strictement informatif, elles n’emportent aucun engagement juridique ni accord contractuel, implicite ou explicite, de la part de Noèse, qui se réserve également le droit d’en modifier les caractéristiques à tout moment.
Le Site Web peut comporter des liens vers d’autres sites ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où Noèse ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Noèse ne peut être tenue pour responsable de ces derniers et décline toute responsabilité quant au contenu, à la publicité, aux produits, aux services et à tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces derniers. En outre, Noèse ne peut être tenue pour responsable de tous dommages ou pertes, avérés ou allégués, en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, aux biens et aux services disponibles sur ces sites ou sources externes.
LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes mentions légales sont régies et interprétées selon le droit français.
À défaut de résolution amiable, tout différend portant sur ce Site Web et ses mentions légales relèvera de la compétence des tribunaux français.
CONTACT
Pour signaler tout contenu ou activités illicites, l’Utilisateur peut contacter Noèse en remplissant le formulaire « Contact » ou en adressant votre demande à l’adresse contact@noese.io